J.O. Numéro 291 du 16 Décembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 20061

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Arrêté du 27 novembre 2000 modifiant l'arrêté du 5 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres


NOR : ATEN0090420A




Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 novembre 2000, l'arrêté du 5 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié ainsi qu'il suit :
« Représentante du ministre chargé de la culture
« Mme Diebolt (Wanda), en remplacement de M. Barre (François), titulaire. »